Cours de droit des personnes et de la famille 2015 2016

Titre : Cours de droit des personnes et de la famille 2015 2016
Auteur : Clara Bernard-Xémard
Éditeur : Gualino éditeur
ISBN-13 : 9782297049863
Libération : 2015-09-22

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Droit de masse et branche du droit privé, le droit des personnes et de la famille concerne les 66 millions d'êtres humains habitant en France puisqu'ils les accompagne tout au long de leur vie. Tout y est : l'étude des personnes physiques et morales, des majeurs protégés, le concubinage, le PACS, le mariage, le divorce, la séparation de corps, la filiation, l'autorité parentale Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des personnes et de la famille dispensé en 1re année de licence droit (L1), est à jour des récentes évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. - Étudiants en licence et master Droit - Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM - Candidats aux concours de la fonction publique

M mentos LMD Droit des personnes et de la famille 2015 2016

Titre : M mentos LMD Droit des personnes et de la famille 2015 2016
Auteur : Corinne Renault-Brahinsky
Éditeur : Gualino éditeur
ISBN-13 : 9782297047104
Libération : 2015-04-21

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Le droit des personnes et de la famille a fait l'objet ces dernières années de modifications profondes touchant des domaines multiples : filiation, nom, pacte civil de solidarité, ouverture du mariage aux personnes de même sexe. L'ouvrage est à jour des dispositions de droit des personnes et de la famille contenues dans la loi du 16 février 2015 (majeur, divorce...). Les réformes qui touchent le droit des personnes et de la famille prennent en compte les évolutions de la société et notamment le pluralisme des modèles familiaux. Dans ce contexte, la jurisprudence et la doctrine ont souvent une importance non négligeable dans l'impulsion des réformes. Cet ouvrage présente sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés, l'ensemble des connaissances indispensables en droit des personnes et de la famille. - Étudiants en licence et master Droit - Candidats aux concours de la fonction publique - Candidats à l'ENM et au CRFPA - Professionnels (travailleurs sociaux, secteur associatif)

Cours de droit des personnes et de la famille 2016 2017

Titre : Cours de droit des personnes et de la famille 2016 2017
Auteur : Clara Bernard-Xémard
Éditeur : Gualino éditeur
ISBN-13 : 9782297055772
Libération : 2016-09-13

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Droit de masse et branche du droit privé, le droit des personnes et de la famille concerne les 66 millions d'êtres humains habitant en France puisqu'il les accompagne tout au long de leur vie. Tout y est : l'étude des personnes physiques et morales, des majeurs protégés, le concubinage, le PACS, le mariage, le divorce, la séparation de corps, la filiation, l'autorité parentale Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des personnes et de la famille dispensé en 1re année de licence droit (L1), est à jour à la date de sa publication. - Étudiants en licence et master Droit - Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM - Candidats aux concours de la fonction publique

M mentos LMD Droit des personnes et de la famille 2016 2017

Titre : M mentos LMD Droit des personnes et de la famille 2016 2017
Auteur : Corinne Renault-Brahinsky
Éditeur : Gualino éditeur
ISBN-13 : 9782297058124
Libération : 2016-08-23

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Le droit des personnes et de la famille a fait l'objet ces dernières années de modifications profondes touchant des domaines multiples : filiation, nom, PACS , ouverture du mariage aux personnes de même sexe. L'ouvrage intègre la réforme « Justice du 21e siècle ». Les réformes qui touchent le droit des personnes et de la famille prennent en compte les évolutions de la société. La jurisprudence et la doctrine ont souvent une importance non négligeable dans l'impulsion des réformes. Cet ouvrage présente sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés, l'ensemble des connaissances indispensables en droit des personnes et de la famille. - Étudiants en licence et master Droit - Candidats à l'ENM et au CRFPA - Candidats aux concours de la fonction publique - Professionnels (travailleurs sociaux, secteur associatif)

Les personnes publiques sp ciales

Titre : Les personnes publiques sp ciales
Auteur : Aurore Granero
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782140005848
Libération : 2016-04-01

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L'Administration est couramment décrite comme une mosaïque complexe de structures administratives. La catégorisation binaire des personnes publiques avec, d'un côté, les collectivités territoriales et, de l'autre, les établissements publics à évolué depuis les années 1980, avec l'apparition de nouvelles personnes publiques : les groupements d'intérêt public, la Banque de France, les autorités administratives indépendantes, dotées de la personnalité morale à l'instar de l'Autorité des marchés financiers... Ce travail de recherche permet d'établir une cartographie des institutions administratives contemporaines.

La recherche juridique

Titre : La recherche juridique
Auteur : Boris Barraud
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782140010828
Libération : 2016-06-01

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Ce livre interroge et explique les objets et les moyens de la recherche juridique, ensemble des activités scientifiques et intellectuelles visant à améliorer la connaissance du droit. Il propose ainsi aux chercheurs et aux étudiants en master recherche ou doctorat, explorateurs d'un monde juridique ô combien vaste et multipolaire, une carte et une boussole utiles à leurs expéditions savantes.

Droit fiscal des affaires Edition 2015 2016

Titre : Droit fiscal des affaires Edition 2015 2016
Auteur : Patrick Serlooten
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247155590
Libération : 2015-05-13

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Compte tenu de la conjoncture économique et de la politique européenne, la fiscalité est devenue le fer de lance de la lutte contre les déficits. L'entreprise et ses partenaires ne sont pas les moindres des contribuables sollicités pour l'effort fiscal demandé par le gouvernement (modification de barème de l'IR, crédit d'impôt, contribution exceptionnelle...).... Autant de nouveautés, parmi d'autres, qui justifient plus que jamais la lecture d' un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité 2015 des affaires. La première partie traite de l'imposition de l'activité de l'entreprise individuelle. La deuxième partie, consacrée à l'entreprise sociétaire, permet de traiter principalement de l'imposition du bénéfice social, mais aussi d'exposer la situation fiscale des associés et des dirigeants. Dans la troisième partie est présentée l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise, c'est-à-dire la TVA. L'étude de l'imposition des moyens de l'entreprise dans la quatrième partie permet de montrer que la réunion du potentiel économique nécessaire à l'activité de l'entreprise ainsi que sa détention sont sources d'obligations fiscales souvent importantes même si le caractère professionnel de ce capital lui permet d'échapper à l'impôt sur la fortune. Enrichie de nouveaux développements, la 14e édition de ce manuel devenu un classique fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que les lois fiscales obèrent de plus en plus les opérations des entreprises.

QCM DCG 1 Introduction au droit 2015 2016 3e d

Titre : QCM DCG 1 Introduction au droit 2015 2016 3e d
Auteur : Jean-François Bocquillon
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100739486
Libération : 2015-09-02

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En 600 questions, ce QCM DCG 1 Introduction au droit permet : • de tester ses connaissances ; • d’identifier ses lacunes ; • de réviser et de progresser grâce aux corrigés détaillés. Cet ouvrage couvre l’ensemble du programme de l’épreuve. Entièrement à jour au 1er juin 2015 Les sujets traités : Les sources du droit ; la preuve des droits subjectifs ; l’organisation judiciaire ; les modes alternatifs de résolution des conflits ; les personnes ; le commerçant ; la propriété ; l’entreprise en difficulté ; la formation et l’exécution du contrat ; les relations entreprises/banques ; la responsabilité civile délictuelle ; la responsabilité pénale

DCG 3 Droit social 2015 2016 6e d

Titre : DCG 3 Droit social 2015 2016 6e d
Auteur : Véronique Roy
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100725670
Libération : 2015-03-04

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Comment aller à l’essentiel du programme, l’assimiler parfaitement et bien l’appliquer pour réussir le DCG ? Conçue pour faciliter aussi bien l’apprentissage que la révision, la collection Express vous propose une présentation simple et concise du DCG 3 Droit social en fiches pédagogiques. Dans chaque fiche : • Les principes généraux • Les rappels de cours • Des tableaux de synthèse • Un exercice d’application corrigé

Civil Code of Qu bec

Titre : Civil Code of Qu bec
Auteur : Québec (Province)
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105060003006
Libération : 1991

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Québec (Province) A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Civil Code of Qu bec Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.